Le blog de LUTECE

L’archéologie de ces vingt dernières années a précisé l’aspect que pouvaient avoir les constructions gauloises et détruit le mythe des cabanes rondes en bois en révélant des constructions rectangulaires ou carrées. À Lutèce, les premières habitations de l’époque romaine étaient encore de type gaulois, de petites dimensions, composé d’une ou deux pièces principales, construite sur un module assez stéréotypé. Les sols étaient revêtus d’argile damée ou de sable de Beauchamp compactés et les seuls véritables aménagements intérieurs que l’on est identifié sont les fous et les foyers utilisés soient au milieu de l’une des pièces, soit contre une paroi. Dès cette période, beaucoup de maisons en torchis possédaient une cave de faible dimension, sorte de garde-manger fermé par une trappe ou donnant parfois directement sur la rue. Les pièces souterraines plus vastes sont rares : celle qui a été mise au jour à l’école des mines de Paris, boulevard Saint-Michel, montre une qualité de construction inattendue pour une époque aussi précoce.

Vers le milieu du Ier siècle après Jésus Christ, on constate dans l’ensemble de la ville une intensification de l’activité des constructeurs et une colonisation des surfaces non bâties. Les maisons s’agrandissent et deviennent plus raffinées dans leur décor : les murs de torchis se couvrent de peintures murales. Elles sont organisées en une succession de plusieurs pièces, de part et d’autre d’une salle principale. Les dimensions varient en général entre 2 et 6 m de côté. Cependant la faible surface des fouilles ne permet pas d’avoir une idée plus précise des dimensions intérieures, ni des superstructures de ces maisons de terre et de bois.

Au milieu du Ier siècle, l’emploi de la maçonnerie de pierre permet une véritable révolution dans la construction des maisons : augmentation des volumes de pierre, création probable d’étages, toitures de tuiles, création de véritables sous-sols. On gagne en taille et en solidité. On observe également la disparition des fours domestiques dans les pièces principales, indiquant peut-être une modification du mode de chauffage et une modification de la répartition des activités domestiques dans la maison.

                                           Pièce souterraine du site de l'institut Curie

Les pièces souterraines se généralisent, servant de lieu de stockage, d’ateliers, de sanctuaire. Leur fonction était sans doute diverse et seule la cave de l’institut Curie est aujourd’hui interprétée comme un lieu de culte en raison de la découverte des statuts des divinités Rosmerta et Mercure aujourd’hui exposées au musée Carnavalet.

Les façades agrémentent souvent les constructions privées, qu’elle donne sur des espaces publics (galerie sur rue de l’habitat de la rue de l’Abbé-de-l’Epée) ou sur des espaces privés (galerie des habitats des sites du Luxembourg et de l’institut Curie, ouvrant sur des cours). La couverture prend appui sur les murs gouttereaux des corps de bâtiment et retombe sur une colonnade. Ces galeries sont orientées plus particulièrement à l’Est à l’Ouest et offre un espace lumineux et abrité aux activités domestiques, artisanales ou même agricoles.

D’un point de vue architectural, les galeries renforcent et protègent les murs porteurs les plus exposés aux intempéries et aux vents dominants. Dès l’apparition des premières constructions en pans de bois, des galeries sont attestées. Elle repose sur des poteaux en bois dont la base, dans certains cas est calée dans des poutres horizontales jouant le rôle de sablière basse. Le développement des constructions maçonnées semble entraîner un léger recul de l’emploi des galeries qui doivent alors s’avérer moins utiles pour protéger les murs, désormais plus solides, à moins qu’il ne faille y voir l’incidence de bâtiment surmonté d’un ou de plusieurs étages.

Source : Construire à Lutèce, éd. PARIS musées

ESSAI SUR LA CONDITION DES BARBARES ÉTABLIS AU IVè SIÈCLE DANS L'EMPIRE ROMAIN

CHAPITRE V. — LES TERRES LÉTIQUES ET LES COLONIES MILITAIRES MODERNES.

Rapprochement entre les colonies militaires des Romains et les colonies militaires modernes : 1° les Confins militaires de l’Autriche

Le système des colonies militaires n’est pas exclusivement propre aux Romains ; il a été adopté par certains peuples de l’Europe moderne, notamment par l’Autriche et la Russie ; les régiments-frontières de la Hongrie, de la Croatie et de la Slavonie, les colonies militaires de la Russie méridionale sur les bords de la mer Noire, offrent plus d’une analogie avec les Læti de l’Empire*. Le maréchal Marmont, duc de Raguse, nommé après la paix de Vienne, en 1809, gouverneur général des provinces illyriennes, avait été chargé par Napoléon de lui présenter un mémoire sur les régiments-frontières ; ce mémoire a été publié plus tard dans la Revue rétrospective[34]. En outre, il nous a laissé dans ses Voyages[35], le meilleur sans contredit et le moins connu de ses ouvrages, une appréciation fort remarquable de ces établissements militaires qu’il avait visités dans le plus grand détail, et que sa compétence en ces matières lui permettait de juger avec une autorité incontestable. D’éminents publicistes de nos jours, des voyageurs et des écrivains français nous ont aussi transmis de curieux renseignements sur l’Autriche orientale, sur l’organisation des Confins militaires[36].

Les confins militaires (die Militärgränze) s’étendent sur une partie de la frontière turque, en Croatie, en Slavonie et en Hongrie. Ils ont été organisés pour repousser les invasions périodiques des Turcs absolument comme les colonies militaires des Romains avaient été créées sous l’Empire pour repousser les invasions périodiques des Barbares de la Germanie. Ils sont nés des efforts continus que firent les commandants autrichiens pour garnir et défendre la frontière, pour opposer aux incursions musulmanes un rempart vivant, une population de soldats et de laboureurs comme celle que Rome avait établie sur la frontière du Rhin et du Danube. Ce fut après la paix de Carlowitz (1699), en vertu de laquelle la frontière austro-turque se trouva déterminée d’une manière fixe, que les Confins militaires prirent une organisation sérieuse et durable. Le prince Eugène de Savoie jeta les bases au système et le maréchal Lascy le porta plus tard à la perfection qu’il devait atteindre. Les longues guerres entre la Hongrie et la Turquie, les dévastations qui en avaient été la conséquence inévitable, avaient réduit la population voisine des frontières à une extrême misère : ce n’était partout, comme aux derniers temps de l’Empire, que villages pillés et incendiés. Les habitants dépossédés, ruinés, exposés à tous les maux de l’invasion, se voyaient contraints d’abandonner les terres même les plus fertiles et de fuir vers l’intérieur pour échapper à la mort ou à l’esclavage : le sol ainsi abandonné se couvrait de broussailles. Pour rendre à l’agriculture ces terres vacantes et en friche, il fallait repeupler le pays, attirer une nouvelle population attachée au sol par la jouissance qui lui en serait donnée, et chargée de le défendre par l’obligation du service militaire. Rome avait compris tout le parti qu’on pouvait tirer d’un pareil système ; elle l’avait appliqué aux vétérans et aux Læti ; l’Autriche fit de même. Les éléments de cette population semi-agricole, semi-militaire, se trouvaient tout préparés : les chrétiens soumis à la Porte avaient émigré en grand nombre pendant le XVe siècle ; des Serbes (les Haidouks), des Albanais (les Clémentins), avaient formé près de Peterwardin une agglomération de plusieurs milliers d’hommes ; on était assuré de leur fidélité, tandis que Rome n’avait pas toujours pu compter sur celle des Barbares.

Le Gränzer (miles limitaneus), ou soldat des Confins, doit à l’État le service militaire en retour du lot de terre qui lui a été concédé et dont le revenu lui est abandonné. Ce service est obligatoire non seulement pour lui, mais pour ses fils, c’est-à-dire héréditaire comme chez les Romains, où le fils du vétéran était soldat par sa naissance. Le Gränzer ne peut sortir de sa famille sans permission ; s’il cherche à se soustraire à l’obligation qui pèse sur lui, il est appréhendé au corps comme vagabond et reconduit dans la maison à laquelle il appartient ; s’il s’échappe une seconde fois, il est puni de la prison ou du fouet. Il lui est formellement interdit de se racheter ou de se faire remplacer ; dès l’âge de vingt ans, si aucune infirmité ne le rend impropre au service, il appartient à l’armée des Confins. La seule différence avec le système romain, c’est que le fils du vétéran ou du Lète était réputé capable de porter les armes à dix-huit ans. Le Gränzer qui se sent fait pour les travaux de l’esprit et non pour manier le soc de la charrue et le fusil n’a qu’un seul moyen d’échapper au servage militaire : c’était déjà celui auquel recouraient les Romains du Bas-Empire : il faut qu’il entre dans les ordres. Le Gränzer, comme le vétéran, jouit de certains privilèges attachés à sa condition ; ces privilèges lui ont été accordés par différents décrets royaux correspondant aux constitutions des empereurs ; il est exempt de l’impôt foncier et de la plupart des contributions indirectes, immunis, mais il doit se nourrir et s’équiper à ses frais.

L’organisation des régiments-frontières, de ces colonies de soldats laboureurs, leur donne un caractère tout à fait à part. La propriété y est collective et non individuelle : elle se trouve répartie entre des associations (Haus communion), dans la langue administrative des Confins. Ces groupes de familles, ces sociétés existaient déjà chez les Slaves méridionaux, Croates ou Serbes, sous la dénomination de zadrouga. L’Autriche n’a eu qu’à transporter sur son territoire militaire cette constitution de la famille et de la propriété particulière aux Slaves et singulièrement appropriée à ses desseins. Les anciens Germains, nous l’avons vu[37], avaient une constitution analogue : les communautés, Gemeinden, possédaient le sol collectivement et le répartissaient entre les différents membres de la communauté pour un temps déterminé ; les Romains, en les transplantant sur le sol de l’Empire, durent aussi tenir compte de cette organisation et l’utiliser. Le bien de fondation (Stammgut) qui forme le véritable avoir patrimonial de chaque famille, sa dotation héréditaire, est inaliénable ; il ne peut être ni diminué ni partagé, comme les castellorum loca ; il comprend une certaine étendue de terres arables[38] ; en cas d’extinction d’une famille, l’exploitation du lot qu’elle possède passe à une autre famille, à la condition de fournir un même nombre de soldats. Les biens excédants  seuls (das Ueberland) peuvent être vendus moyennant une autorisation facile à obtenir.

* L'ouvrage est paru en 1873

[34] Le duc de Raguse, Mémoires sur les régiments-frontières, Revue rétrospective, 2° série, t. I.

Des phoros de l’Antiquité aux vectigalia de l’Empire romain

Un examen comparatif de la fiscalité souligne une analogie, voire une proximité, entre les principales civilisations antiques. Toutes les Nations, les grandes monarchies orientales, les Républiques de la Grèce et de Rome eurent la même conception du droit public ou de l’impôt.

Les grandes conquêtes s’accompagnèrent toutes deux razzias et d’exactions. Ainsi, Athènes vivait du tribut des villes qu’elle avait soumises ; Sparte pratiquait le pillage ; Rome soumettait les nations vaincues à son droit. L’impôt paru lorsque les conquérants comprirent qu’il était plus judicieux et plus rentable de substituer au pillage la perception d’un tribut, de laisser aux populations conquises la possession de leurs terres en contrepartie d’un impôt foncier, puis d’une capitation (impôt lié à la personne).

Telle fut l’attitude des Perses, des Égyptiens, qui préférèrent la taxe aux réquisitions diverses. De même, mieux valait affranchir les esclaves et les imposer en homme libre que de les maintenir en servitude pour une rentabilité médiocre.

Le monde égyptien.

Civilisations sophistiquées et organisées, elle connaît un développement fiscal mis  en évidence par les nombreux papyrus ou ostraca (fragments de poteries) retrouvés ; la fiscalité repose sur un cumul de taxes locales et nationales. Le contrôle de la fiscalité est assis sur une bureaucratie développée : relevés de terre, documents cadastraux, mesures d’arpentages constituent la base nécessaire pour établir l’assiette et le montant des impôts fonciers.

Pour s’adapter à l’évolution consécutive à l’introduction de l’économie monétaire, l’Égypte, qui pendant longtemps n’a connu que des impôts en nature, a mis en place le système de la ferme pour collecter des recettes en argent. Ainsi, les impôts étaient perçus par des « fermiers », cocontractant de l’État, chargés de percevoir l’impôt en leur nom et, à ce titre, de fournir par provision au trésor royal une somme convenue. Le fermier se rémunérait sur l’excédent éventuel des impôts qu’il avait pu recueillir en fin d’exercice.

Ce système de la ferme, introduit à l’époque lagide, coïncide avec eux l’introduction de l’économie monétaire et du besoin de recettes en argent du roi.

L’époque la Gide (300 av. J.-C.)

À la différence de l’ancien empire, la fiscalité ptolémaïque s’articule principalement autour des corvées, taxe professionnelle (phoros) et impôt sur la terre. Pour ce dernier, elle recourt à un instrument précieux en matière agricole et fiscale, dénommé le « nilomètre », permettant de mettre à jour, au gré des crues du Nil, les relevés des terres qui constituaient la base nécessaire de l’assiette des impôts fonciers.

S’il existe des impôts apparentés (sur les pâturages, les vignobles,, le fonctionnement des bains publics ou des taxes en nature sur certains produits et des taxes de douane aux frontières, l’impôt sur les personnes n’existe quasiment pas, à l’exception d’un impôt sur le sel ou du maintien de l’obligation des corvées, c’est-à-dire des prestations de travail requis des paysans égyptiens pour l’entretien des canaux ou des digues.

S’ajoutaient à ces contraintes les éventuelles réquisitions de logements en faveur des soldats ou des fonctionnaires, mais la répartition de ces charges n’est ni régulières ni uniforme. À cette époque, l’essentiel des revenus provient des taxes indirectes : monopole, droits de douane, péages et taxes sur les rentes.

En raison des guerres difficiles coûteuses telles celles de Raphia en 217 av. J.-C., notamment sous le règne d’Evergète, les hommes depuis les terres furent parfois surtaxés au point de susciter une fuite devant l’impôt, appelée anachoresis, s’exprimant sous la forme de retraite dans d’autres villages ou dans le désert. Ses excès de la pression fiscale conduisirent à une dislocation progressive de l’autorité.

L’époque romaine

Une réorganisation est mise en place reposant sur une augmentation globale de l’impôt en espèces et le développement des « liturgies », c’est-à-dire la perception d’impôts directs confiés à des liturges responsables de la collecte (en espèces et en nature) et de son transport à Alexandrie. Le système repose sur la responsabilité personnelle du liturge, sur ses propres biens en cas de renouvellements inférieurs à ceux qui étaient prévus, comme autrefois, à l’époque lagide, celle du fermier.

L’impôt foncier subsiste sous des formes diverses : redevance emblée, obligation imposée aux propriétaires de cultiver des terres domaniales (épibolé), taxes diverses sur les vignobles, vergers ou jardin potager (géometriâ).

Par ailleurs, se développe la « capitation », pour tous les adultes masculins de quatorze à soixante ans, seules les catégories privilégiées en étant dispensées. Pour assurer la levée de cet impôt sur la personne, un système de recensement est organisé tous les quatorze ans.

En outre, parmi les impôts personnels, les artisans étaient redevables d’une taxe pour l’exercice de leur métier. Il existait également d’autres taxes, sur les moutons, les chameaux, le sel, la bière, l’huile, des taxes de douane ou péages sur les personnes ou les animaux, et même des taxes dites ad valorem pour le transfert de propriété ou sa mise à disposition. Enfin, les Romains continuent d’effectuer des services dits « corporels », consistant en cinq jours de travail à l’entretien du réseau d’irrigation.

Le monde grec

Au VIIème siècle avant Jésus Christ, avec Cyprélos, tyran de Corinthe, apparaît la dîme, c’est-à-dire un impôt du dixième, prélevé pendant dix ans sur les biens des Corinthiens pour l’offrir à Zeus.

              La dîme, un impôt intemporelle décence religieuse.

Au demeurant la dîme figure parmi les plus anciens impôts, puisqu’elle existait déjà dans la Bible. Ainsi, Abraham la versait à Melchisedech, Roi de Salem (livre de la Genèse, chapitre XIV, versets 18 à 20) ; le Nouveau Testament évoquera, quant à lui, la dîme de la menthe, de l’aneth et du cumin...

À l’origine, la dîme était présentée comme une offrande à Dieu, proche de la notion des « prémices » qui constituaient également la première part des revenus devant être donné à Dieu.

Dans le même esprit, mais à des fins confessionnelles différentes, le IIIème pilier de l’islam, la Zakât, est une aumône de 10 % due par chaque musulman, pour le purifier de son avarice.

C’est ainsi un droit des pauvres évoquées par le Coran dans plus de 80 versets, pour préciser :

 _les biens soumis à cette taxe (bétail, marchandises, fruits, céréales, minerais, ainsi que l’épargne) ;

_les modalités pour s’en acquitter (en général 10 %, sauf sur l’épargne annuelle où le taux est réduit à 2,5 %) ;

_ainsi que les huit catégories de bénéficiaires (sourate 9, verset 60), parmi lesquels les pauvres et les nécessiteux, ou encore les voyageurs en détresse pour les aider sur le chemin de Dieu).

À Athènes, sous la tyrannie de Pisistrate (VIème siècle avant J.-C.), la dîme est un signe d’asservissement prélevé sur les revenus de la terre des populations conquises. Les autres impôts s’apparentaient à des taxes prélevées sur les transactions marchandes.

Jusqu’à l’apparition des liturges, charges confiées aux citoyens les plus riches, il n’existait pas d’administration fiscale proprement dite. En Grèce, le système de liturgie relevait d’une conception aristocratique de la cité où, en contrepartie de l’autorité qui était reconnue aux riches, ces derniers devaient assurer un certain nombre de services.

Toutefois, lorsqu’il fallut financer la guerre du Péloponnèse, les taxes et liturgies se révélèrent insuffisantes ; un tribut supplémentaire fut mis en place, sous la forme d’un impôt exceptionnel dénommé l’eisphora.

L’Empire romain

L’expansion de Rome, qui débute avec les Étrusques autour d’un centre situé sur les rives du Tibre, rendit rapidement nécessaire la mise en place d’un système fiscal assis sur :

_les échanges (droits de douane, d’octroi...) ;

_Un impôt direct appelé le tributum civium romanum, reposant sur une évaluation de la fortune liée de façon directe ou indirecte à l’exploitation de la terre.

Exceptionnel sous Servius Tullius, il deviendra annuel en 406 av. J.-C., lorsque sera créée la solde militaire.

Après avoir assisté puissance terrienne, Rome va s’emparer de la mer puis mener son impérialisme en se tournant vers les Balkans, puis l’Orient, où elle soutint les États les plus commerçants, qui fourniront ainsi les bases de sa future expansion. Dans ce contexte, le système fiscal originel applicable à une Cité allait se révéler inadapté à un Empire ; c’est pourquoi auguste et ses successeurs vont constituer une véritable administration et réorganiser le système fiscal.

L’ambition des empereurs romains visait à ce que l’État pût recueillir des recettes importantes pour financer une armée permanente, des fonctionnaires, une bureaucratie, des grands travaux, l’entretien des routes, les services de la poste, de l’éducation et de la culture. Les Romains organisèrent leurs finances publiques en centralisant les recettes de l’État à travers les Aerarium (trésor de l’État romain par province) sous la dépendance du Fiscus (trésor impérial).

Auguste profitera de l’annexion de l’Égypte et s’inspirera de l’efficacité du système fiscal existant, notamment de l’organisation du cadastre pour améliorer l’efficacité du recouvrement. Il fit établir une nomenclature générale, recensant les divers peuples des régions conquises, les cités, les familles, leurs membres, avec mention des noms, âge, condition, métier, ressources. Ce premier travail de recensement, extrêmement poussée, a permis d’organiser une fiscalité moderne fondée sur le corps des publicains chargé de faire rentrer les impôts (inspiré du système de la ferme existante en Égypte), dont on retrouvera l’équivalent avec les fermiers ou agents d’État de Louis XIV.

Les Romains distinguaient deux catégories principales d’impôts : les tributa et les vertigalia. Les premiers correspondent sensiblement à la définition de l’impôt direct (taxation des facultés contributives d’une personne physique ou morale en revenus ou capitales) ; les seconds aux contributions indirectes qui sont générées par un acte (quelle qu’en soit l’auteur).

L’impôt direct : le tributum

Cet impôt repose sur le cens (census) ; instituer sous la Rome Antique par Servius Tullius, la censure devient sous la République romaine une des plus hautes fonctions de la Magistrature.

Le tributum était un impôt de quotité, assis sur la situation de fortune ressortant du cens, qui donnait une cartographie des situations individuelles. Sous Dioclétien, au Bas Empire, le tributum devient un impôt tant sur la terre (jugatio terrena) que sur les personnes (capitatio humana), les femmes étant taxées pour moitié. Afin d’optimiser l’efficacité de cet impôt dualiste, Dioclétien fit procéder dans tout l’empire à un recensement des biens et des hommes.

La fiscalité romaine fera feu de tout bois et imposera la capitation (impôt personnel), la taille agraire, des taxes à la production agricole de toute nature (blé, huile, vin, figues, pommes de terre...), en prélevant la dîme ; sont également dus la gabelle, impôt sur le sel ; l’« anonne » militaire pour financer l’armée, la nourrir, la vêtir, parfois même pour lui consentir l’hospitalité. L’impôt est dû sur les terres en friche parce qu’elles sont en friche et sur les terres cultivées parce qu’elles sont !

L’impôt indirect

L’impôt indirect frappe la mutation matérielle (aux frontières, à l’entrée des villes ou des ports) ou juridique (droit sur les marchés).

Dans la catégorie des impôts indirects (vectigalia) peuvent être notamment cité :

_les droits de douane, d’octroi de péage ou de taxes assises sur les troupeaux ;

_les taxes sur le négoce ou le transport, la fourniture de chevaux pour l’armée, de recrues pour les décurions et l’entretien des chemins ;

_les impôts sur les transmissions : impôt appliqué aux ventes aux enchères, impôt sur l’affranchissement et sur la vente des esclaves. En l’anVI, Auguste établira l’impôt du 1/20è sur les successions, legs et donations ;

_le portorium : droits d’entrée et de sortie, de douane aux frontières de chaque grande région découpant l’Empire, péages sur des ponts et sur certaines routes, octroi à l’entrée de certaines villes ;

_le chrysargyre : impôt spécial sur l’industrie et le commerce, qui s’est étendu à tous les corps de métier, à l’exception des cultivateurs et ouvriers.

L’étroitesse des liens entre les impôts et l’économie d’échange n’est pas étrangère à l’essor de l’Empire romain, qui privilégiera la recherche de voies commerciales pour asseoir son expansion. Inversement, la régression de l’économie d’échange entraînant celle des impôts indirects, conduira l’Empire romain à demander davantage aux impôts indirects.

La décadence depuis la chute de l’Empire emporteront simultanément celle de l’impôt, annonçant ainsi la mutation vers le Moyen Âge et une nouvelle fiscalité de l’économie médiévale.

Source : Histoire du droit et de la justice en France, ouvrage coordonné par Eve François éd. Prat